TRADE.IMPERIAL
Présentation de la marque TRADE.IMPERIAL
Déposée le 13 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRADE.IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRADE.IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADE.IMPERIAL est expirée depuis le 13 décembre 2000.
SAMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 23 août 2000 - Renonciation partielle n°306157 - Publication au BOPI 2000-08-23